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Conseil Départemental de la Loire de l'Ordre des Médecins

Nationales

Edito

Ici attente texte edito

Docteur Jean Louis BLANC

Président

2016-03-14T15:19:18+00:00

Docteur Jean Louis BLANC

Président

Ici attente texte edito

CNOM

Cf. circulaire n° 2016-057 et contrat type joints

L’ensemble des contrats est téléchargeable sur le site du Conseil National :
https://www.conseil-national.medecin.fr/node/1765

Circulaire 2016-057
Contrat type

CNOM

Ci-joint la circulaire numéro 2016-022.

CIR 16-022
Avis disparition

CNOM

Nous avons le plaisir de vous adresser (ci-joint) une lettre circulaire du CNOM concernant le formulaire de déclaration en cas de morsure de chiens.

LC.16.116.053

Afin de promouvoir la lutte contre les violences conjugales, le Conseil National de l’Ordre des Médecins a rédigé un certificat initial type.
Ce dernier est téléchargeable sur le site du Conseil National. Un article lui est consacré dans le prochain Bulletin de l’Ordre à paraître.

Certificat en cas de violences sur personne majeure

CNOM

Grâce au lien ci-dessous, vous accédez à toutes les informations publiées à ce sujet par le Conseil National de l’Ordre des Médecins

www.conseil-national.medecin.fr/search/node/accessibilité

CNOM

Le décret n° 2013-1216 du 23 décembre 2013 dispose que les prescriptions établies à la demande d’un patient en vue de les utiliser dans un autre état membre de l’Union Européenne doivent comporter, en plus des données habituelles, la mention « France » , les coordonnées téléphoniques précédées de l’indicatif « + 33 » et l’adresse électronique du médecin.
A ce jour, il s’agit bien d’une disposition réglementaire réservée à des cas particuliers et applicable à la demande du patient.
Il ne s’agit pas d’une disposition générale pour les prescriptions en France.

CNOM

Vous pouvez les consulter grâce au lien ci-dessous

www.conseil-national.medecin.fr/article/resultats-des-elections-au-conseil-national-1330

CNOM

Nous vous informons que votre numéro RPPS est consultable sur l’annuaire en ligne du site internet du Conseil National de l’Ordre des Médecins. Cliquez sur le lien ci-dessous et sur la page d’accueil allez dans la rubrique  » rechercher un médecin », tapez votre nom et votre département et vous ouvrirez votre fiche.

www.conseil-national.medecin.fr

CNOM

Le Conseil National souhaite attiret l’attention des médecins sur l’envoi d’une « fiche d’enregistrement » portant entête « infos-siret. il s’agit d’un bulletin d’adhésion de prestaton pubicitaire payant et en aucun cas d’une information de l’organisme officiel gérant les numéros siret !

AFSSAPS

Mesdames, Messieurs, Chers Confrères,

Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier du ministère de la santé à propos du Benfluorex et des conseils dans la prise en charge des patients concernés.
BENFLUOREX – courrier du DGS au CNOM

CNOM

Le Conseil National de l’Ordre des Médecins vous propose de réserver dès maintenant votre adresse de messagerie sécurisée : …@medecin.fr . Pour cela, il est nécessaire de vous connecter à internet à partir d’un poste muni d’un lecteur de carte CPS (la carte qui vous sert à la télétransmission). Cliquer sur le lien ci-dessous et laissez-vous guider. En cas de problème, n’hésitez pas à nous contacter.

www.conseil-national.medecin.fr/article/la-messagerie-securisee-955
lettre type – messagerie sécurisée 2010

CNOM

Vous trouverez les précisions quant à son application dans le document joint.

Réglemention musique d’attente

CNOM

Le Conseil National a rédigé une circulaire précisant les modalités de prise en charge médicale pour une personne bénéficiant d’une mesure de protection (curatelle renforcée, tutelle).

Ce document est à votre dispostion auprès de notre secrétariat, n’hésitez pas à le demander.

CNOM

A partir du 1er janvier 2010, la fiche déclarative d’incidents téléchargeable sera disponible en version télé-renseignable sur le site du Conseil National de l’Ordre des Médecins.

Vous y trouverez un nouvel item « je désire rencontrer un conseiller départemental ».

Bien entendu, vous pourrez toujours nous la communiquer directement par voie mail ou courrier, comme vous le faisiez auparavant.

www.conseil-national.medecin.fr/?url=obsecu/article.php&offset=0

CNOM

Il s’agit de l’arrêté du 24 mars 2009 relatif à la formation des médecins autres que psychiatres pouvant être inscrits sur la liste des médecins coordonnateurs prévue à l’article L3711-1 du Code de la Santé Publique.

Ce document est à votre disposition auprès du secrétariat du Conseil Départemental

CNOM

Le Conseil National a publié une note explicative en matière de conversation et archivage des dossiers médicaux. Ce document est disponible auprès du secrétariat de l’Ordre Départemental et en ligne. Vous pouvez y accéder grâce au lien ci-dessous

www.conseil-national.medecin.fr/search/node/conservation%20des%20dossiers

CNOM

Le Conseil National de l’Ordre des Médecins vous informe que diverses cliniques implantées en Espagne, Grèce et Ukraine proposent leur collaboration à des établissements de santé en France en matière d’IVG, de dons d’ovocytes, etc…. Cette publicité s’accompagne d’une promesse de rétro-commission pour chaque patiente adressée. Ces propositions constituent un racolage et une dichotomie interdite par le Code de Déontologie Médicale (article R4127-24). Le Conseil National rappelle que toute collaboration avec ces établissements constituerait un manquement à la déontologie médicale avec les conséquences et les risques que cela entraînerait.

CNOM

CONSEIL DEPARTEMENTAL
A été élu le :

Docteur Jean Louis BLANC – anesthésiste réanimateur né en 1947 – Président du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins de la Loire

ORDRE DES MEDECINS
Un récent article a été diffusé dans le bulletin du Conseil National de l’Ordre des Médecins du mois de novembre 2007

Vous pourez y lire les recommandations de l’Ordre des Médecins à ce sujet grâce à ce lien

www.conseil-national.medecin.fr/?url=rapport/article.php&id=82&PHPSESSID=01fd5992d721f7baf16db426c6722b75

Commission Qualification MG

Les médecins généralistes qui ont obtenus des Commissions Départementales de Qualification en Médecine Générale le titre de spécialiste peuvent désormais metionner dans le libellé de leur plaque et ordonnance l’une des trois formules ci-dessous :

– médecin généraliste

– médecine générale

– spécialiste en médecine générale

Section Exercice Professionnel du Conseil National

Dans une note du 8 octobre 2007, le Conseil National de l’Ordre des Médecins rappelle la nécessité pour les médecins retraités de conserver une assurance à minima auprès de leur assureur professionnel habituel, en effet, en cas de reprise d’activité partielle, il est très difficile de souscrire une nouvelle assurance qu’elle soit chez le même assureur ou un assureur différent.

Pour plus de détails, n’hésitez pas à vous adresser au secrétariat de votre Conseil Départemental

LA CHAMBRE NATIONALE D’ARBITRAGE DU CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE DES MEDECINS A ETE MISE EN PLACE. Elle a vocation à juger des litiges qui surviennent entre deux parties inscrites au TABLEAU DE L’ORDRE (praticiens ou société d’exercice) IL EST DONC DESORMAIS UTILE D’INTRODUIRE à vos CONTRATS UNE CLAUSE COMPLEMENTAIRE APPELLE « CLAUSE D ARBITRAGE » attention : LA CLAUSE DE CONCILIATION RESTE ESSENTIELLE PUISQUE CET ARBITRAGE N’INTERVIENDRA QU’EN CAS D ECHEC DE LA CONCILIATION.

LE LIBELLE DE CETTE CLAUSE EST A VOTRE DISPOSITON AU SECRETARIAT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL